Informations légales

Image3.png
Image3.png

L’accès au site de L'Agence Télécom nécessite l’acceptation des présentes conditions générales d’utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières.

Informations sur la société

 

L'Agence Télécom 

Société Anonyme à Conseil d'Administration au capital de 275 275,00 €

SIREN : 492563218

Siège social : Le Silo I 35 quai du Lazaret I 13002 Marseille 

Siège administratif : Le Silo I 35 quai du Lazaret I 13002 Marseille 

 

Téléphone : 04 91 22 27 46

Email : contact@agencetelecom.fr

N° de TVA intracommunautaire : FR08492563218

APE : Autres activités de télécommunication (6190Z)

Numéro RCS : Marseille B 492 563 218

Information hébergeur

L'Agence Télécom

Siège social : Le Silo I 35 quai du Lazaret I 13002 Marseille 

RCS : Marseille B 492 563 218

Crédits

https://www.agencetelecom.fr est l'adresse Internet officielle du site de L'Agence Télécom. 

 

Directeur de la publication : Marion Robion, Chargée de Communication au sein du groupe L'Agence Télécom. 

 

Conditions d'utilisation

Accès au site

L'accès au Site est réservé à un usage personnel et professionnel.

L'Agence Télécom se réserve le droit de suspendre, d'interrompre ou de limiter sans avis préalable l'accès à tout ou partie du Site.

Les conditions d’utilisation du Site ainsi que les mentions légales sont susceptibles d'être modifiées à tout moment et sans préavis par L'Agence Télécom.

Utilisation du site

Toutes les données incluses dans ce site (textes, photographies, illustrations, icônes, animations, bases de données, etc...) sont la propriété exclusive de la société L'Agence Télécom, ou font l'objet d'une autorisation spécifique d'utilisation pour la société L'Agence Télécom. 

Les informations sur les services et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme contractuelles.

 

La société L'Agence Télécom se réserve le droit de modifier sans préavis les informations présentées, sans être tenue de mettre à jour ce document. Si, malgré le soin apporté dans la réalisation de ce site Internet, vous pensez qu'il comporte une erreur, n'hésitez pas à nous contacter.

 

En accédant au site de L'Agence Télécom, vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur. C'est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger, reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figure sur le site de L'Agence Télécom sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d'auteur attachés à l'œuvre ou à la donnée reproduite.

 

Dans le cadre de certaines de nos rubriques, il peut vous être demandé de nous communiquer volontairement des informations à caractère personnel telles que votre nom, adresse et adresse e-mail. Ces informations sont nécessaires pour nous permettre de répondre à vos commentaires ou demandes de renseignements. 

 

Chaque visiteur de ce Site qui fournit des informations à la société L'Agence Télécom consent à celle-ci l'intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l'autorise à en faire l'usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Toute personne citée sur une page de ce Site peut exercer ses droits d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant à l'adresse suivante : contact@agencetelecom.fr

Liens vers d'autres sites

Il peut être proposé des liens depuis les Sites vers des sites tiers. Ces sites sont indépendants, L'Agence Télécom n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre L'Agence Télécom et ces sites. Dès lors, L'Agence Télécom ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Par ailleurs, ces sites sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, son, etc.) consultables sur le Site et/ou via les Services sont et demeurent la propriété exclusive de L'Agence Télécom. L’internaute n’est donc pas habilité à reproduire, représenter ou commercialiser ces contenus en dehors des cas prévus par la loi ou expressément autorisés par leur propriétaire.

 

En toute hypothèse, l’internaute ne peut réaliser aucune utilisation secondaire des contenus du Site à titre onéreux ou gratuit. Pour toute réalisation d’un lien avec le Site, l’internaute devra contacter au préalable L'Agence Télécom à l’adresse suivante afin d’obtenir l’autorisation nécessaire à cet effet : contact@agencetelecom.fr

 

Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager la responsabilité de l’internaute, y compris dans le cadre d'une action pénale.